Aller au contenu
Group-IRSEA

Mentions légales

Éditeur du site

Le site https://group-irsea.com (ci-après « le Site ») est édité par HOLDING GROUP IRSEA, société par actions simplifiée (SAS), immatriculée sous le numéro SIREN 838 091 031, dont le siège social est situé Quartier Salignan, 84400 Apt, France.

Contact : contact@group-irsea.com.

Directrice de la publication

Anne-Sophie Marchais.

Hébergement

Le Site est hébergé par Lovable Labs Sweden AB, Regeringsgatan 25, 111 53 Stockholm, Suède. Site web : https://lovable.dev — contact : support@lovable.dev.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le Site (textes, images, graphismes, logos, icônes, mises en page, etc.) est la propriété exclusive de HOLDING GROUP IRSEA ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de HOLDING GROUP IRSEA. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon passible des sanctions prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Les données personnelles éventuellement collectées via le Site (notamment via le formulaire de contact) sont traitées par HOLDING GROUP IRSEA dans le seul but de répondre à vos demandes. Elles ne sont ni cédées ni vendues à des tiers et sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement de votre demande.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition concernant les données vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez écrire à contact@group-irsea.com.

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.

Cookies

Le Site n’utilise pas de cookies de suivi ou de mesure d’audience soumis à consentement. Seuls des cookies strictement nécessaires au fonctionnement technique du Site peuvent être déposés.

Responsabilité

HOLDING GROUP IRSEA ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au Site, ni de l’apparition de bugs ou d’incompatibilités.

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. HOLDING GROUP IRSEA n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.